1. Identification de l’éditeur (gestionnaire) et de l’hébergeur du site marbrerie-burgart.fr
1.1 Directeur de publication : M. Christophe LANTZ

MARBRERIE BURGART
11 RUE DES BLES
68200 MULHOUSE
Tél. : +33 3 89 43 11 63

SASU au capital de 7 622,45 €
SIRET : 30948029100017
Code NAF : 4399D
Code APRM : 4399CZ

1.2 Développement web et hébergement :
APOG
61 QUAI DU FORST
68200 MULHOUSE

2. Droits d’auteur

Le présent site constitue une oeuvre dont « MARBRERIE BURGART » est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de la « MARBRERIE BURGART » ou de tiers ayant autorisé la « MARBRERIE BURGART » à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la « MARBRERIE BURGART », est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

3. Droits des marques

D’autres marques sont également citées , elles sont utilisées par « MARBRERIE BURGART » soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par la « MARBRERIE BURGART ». La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la « MARBRERIE BURGART » ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.

4. Informations sur les services et prestations

Ces écrans constituent une présentation générale des activités de « MARBRERIE BURGART ».
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5. Données personnelles et autres données

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7. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des conditions générales
« MARBRERIE BURGART » se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.